Mentions légales
Crédits
- Propriétaire du site : Boltz Immobilier
- Directeur de publication : M. Jean-Pascal BOLTZ
- Création & direction artistique : Cornelius
- Webdesign & développement : Studio ESILAB
- Hébergeur :Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
Droits d’auteurs
Le design et le layout du site web sont protégés par le droit d’auteur. Boltz Immobilier détient le copyright des contenus et des photos de l’ensemble du site web. Le téléchargement ou l’usage commercial des photos et des textes sans validation par Boltz Immobilier est interdit.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés
Les données personnelles collectées sur notre site ont pour objet de rendre fonctionnel le formulaire de contact et de répondre à vos questions.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire sur https://millenium-selestat.fr ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales autre que Boltz Immobilier.
Dans le cas où Boltz Immobilier serait amené à vous demander des renseignements ou compléter les données personnelles que la société détient déjà à votre égard, votre réponse n’est en aucun cas obligatoire.
Vous disposez sur vos données d’un droit de modification, de suppression, de rectification et de regard. Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par https://millenium-selestat.fr demander leur modification ou leur suppression via l’envoi d’un courriel à contact@boltz-immo.fr.
Propriété intellectuelle
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, et est constitutif de contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse https://millenium-selestat.fr est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Boltz Immobilier ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.